Auteur : jpbaquiast

Le parquet financier a requis jeudi sept ans de prison, 300 000 euros d’amende et cinq ans d’inéligibilité contre l’ancien président Nicolas Sarkozy, dans le cadre du procès des soupçons de financement libyen de sa campagne présidentielle de 2007.

Quel est l’Etat européen dont l’ancien président  tel aujourd’hui Nicolas Sarkozy en France, se voit menacé de plusieurs années de prison ferme, d’amendes d’un montant considérable et d’années d’inéligibilité, le tout pour avoir bénéficié de l’appui politique et financière d’un dictateur avéré dont les crimes étaient connus du monde entier?

Il n’y en a évidemment aucun. Rappelons que le procureur avait donné le ton en prévenant que « seule une peine d’emprisonnement et d’amende ferme » à l’encontre de l’inculpé serait « en mesure de protéger la société ».

Certes poursuite ne signifie pas condamnation. Mais qui s’en souci, le mal est fait, en France comme dans le monde. La République française passera désormais comme aussi corrompue que les pires dictatures maffieuses de l’histoire

Nicolas Sarkozy, quel que soir le jugement final, aura beau se prétendre injustement poursuivi, nul n’en croira rien.

Quelle est la différence entre notre cerveau et celui des singes ? Beaucoup d’hypothèses et d’études ont déjà été menées. Pour la première fois, une étude de l’Université d’Oxford s’intéresse à l’organisation cérébrale plutôt qu’à la taille des structures.

Publiée dans la revue The Journal of Neuroscience, cette étude distingue pour la première fois, les connexions internes du cerveau humain comparées à celui des primates.

Aujourd’hui, grâce au développement de l’imagerie médicale, étudier l’organisation interne du cerveau est beaucoup plus aisée. Les chercheurs ont utilisé, pour leur étude, des données d’IRM accessibles publiquement.

Ils ont essentiellement analysé la connexion, via la matière blanche, des différentes parties du cerveau entre elles.

Dans un article de The Conversation, les auteurs expliquent : « L’ensemble des connexions de chaque région cérébrale est si spécifique que chaque région possède une empreinte digitale de connectivité unique. Dans notre étude, nous avons comparé ces empreintes de connectivité dans le cerveau de l’humain, du chimpanzé et du macaque. »

La principale différence qu’ils ont notée se situe dans les fibres de substance blanche qui relient la zone temporale du cerveau (situé au niveau de nos tempes) et la zone frontale (situé à l’avant de la tête). Ces fibres portent le nom de faisceau arqué. D’habitude, on l’associe au traitement du langage chez l’être humain. Les chercheurs ont constaté qu’il était beaucoup plus développé chez les humains.

Pour aller plus loin, les scientifiques expliquent : « Les zones cérébrales connectées par le faisceau arqué sont également impliquées dans d’autres fonctions cognitives, telles que l’intégration des informations sensorielles et le traitement de comportements sociaux complexes. Notre étude a été la première à mettre en évidence l’implication du faisceau arqué dans ces fonctions. »

Par ailleurs, ils ont aussi découvert qu’une autre zone de jonction possédait des connexions très étendues : celle entre le lobe temporal et le lobe pariétal. Cette zone traite les informations que l’on reçoit sur les autres personnes « comme la compréhension de ses croyances et intentions, pierre angulaire des interactions sociales humaines ». Elle a des connexions très étendues avec le reste du cerveau et, notamment, avec la partie analysant les « informations visuelles complexes, telles que les expressions faciales et les signaux comportementaux ».

« Cela suggère que notre cerveau est programmé pour gérer des processus sociaux plus complexes que celui de nos parents primates », expliquent les auteurs. « Notre cerveau est programmé pour être social ».

Références

https://www.jneurosci.org/content/early/2025/02/23/JNEUROSCI.2017-24.2025

Research Articles, Behavioral/Cognitive

Connectivity profile and function of uniquely human cortical areas

Katherine L. Bryant, and others

Journal of Neuroscience 17 March 2025

https://doi.org/10.1523/JNEUROSCI.2017-24.2025

Abstract

Determining the brain specializations unique to humans requires directly comparative anatomical information from other primates, especially our closest relatives. Human (Homo sapiens) (m/f), chimpanzee (Pan troglodytes) (f), and rhesus macaque (Macaca mulatta) (m/f) white matter atlases were used to create connectivity blueprints, i.e., descriptions of the cortical grey matter in terms of the connectivity with homologous white matter tracts. This allowed a quantitative comparative of cortical organization across the species. We identified human-unique connectivity profiles concentrated in temporal and parietal cortices, and hominid-unique organization in prefrontal cortex. Functional decoding revealed human-unique hotspots correlated with language processing and social cognition. Overall, our results counter models that assign primacy to prefrontal cortex for human uniqueness.

Significance statement

Understanding what makes the human brain unique requires direct comparisons with other primates, particularly our closest relatives. Using connectivity blueprints, we compared to cortical organization of the human to that of the macaque and, for the first time, the chimpanzee. This approach revealed human-specific connectivity patterns in the temporal and parietal lobes, regions linked to language and social cognition. These findings challenge traditional views that prioritize the prefrontal cortex in defining human cognitive uniqueness, emphasizing instead the importance of temporal and parietal cortical evolution in shaping our species’ abilities.

Dans l’histoire des espèces vivantes présentes sur la Terre, il est classique de distinguer entre carnivores et herbivores. Les premières se sont trouvées dotées selon le cycle darwinien dit mutation sélection d’armes naturelles diverses leur permettant de tuer les secondes, soit pour s’en nourrir directement, soit pour envahir leurs habitats. afin de mieux s’y reproduire.

C’est ainsi que sont apparus au cours de l’histoire un grand nombre d’espèces de serpents venimeux. Ceux-ci, à la différence de leurs grands frères les constricteurs, qui tuent leurs victimes par étouffement en s’enroulant autour d’elles, utilisent un venin injecté après morsure par des dents spécialisées dites crochets à venin

Chez les serpents, le venin est un liquide toxique  de couleur jaune, produit dans une glande attachée à chaque crochet. La Composition du Venin de Serpent est la suivante : un mélange complexe de protéines, de peptides et d’autres molécules organiques et non organiques. Ces molécules ont évolué pour nuire, immobiliser ou tuer. Le venin sert en premier lieu à faciliter la digestion de la proie.

Chacune des espèces de Serpent Venimeux produit un venin particulier. Bien que ces venins soient composés d’un mélange complexe molécules, ils ont toujours été classés en trois types principaux :

Cytotoxique : détruit les cellules du corps ?. Les cytotoxines entraînent la mort de la plupart ou de la totalité des cellules d’un tissu ou d’un organe, avec une affection appelée nécrose.

Neurotoxique : substance chimique toxique pour le système nerveux. Les neurotoxines agissent en perturbant les signaux chimiques appelés neurotransmetteurs, qui transmettent les informations entre les neurones. Les neurotoxines provoquent une paralysie musculaire qui peut également entraîner des difficultés respiratoires, et la mort.

Hémotoxique : poison sanguin qui a des effets cytotoxiques, et qui perturbe également les processus normaux de coagulation sanguine en détruisant les globules rouges. Le hémotoxines peuvent causer de graves hémorragies  L’accumulation de globules rouges morts dans l’organisme peut également perturber le bon fonctionnement des reins.

Injection de Venin

A l’image des vipères aspic, la plupart des serpents venimeux injectent du venin dans leurs proies avec leurs Crochets. Les crochets sont très efficaces pour délivrer le venin en perçant les tissus et en permettant au venin de s’écouler dans la plaie. Certains serpents sont également capables de cracher ou d’éjecter du venin comme mécanisme de défense, à l’image du Cobra. Les systèmes d’injection de venin contiennent ainsi quatre composants principaux :

Les Glandes à Venin : ces glandes spécialisées se trouvent dans la tête du serpent, et servent de sites de production et de stockage du venin.

Les Muscles : les muscles de la tête du serpent situés près des glandes à venin, aident à en extraire le venin.

Les Canaux : les canaux (ou « conduits ») servent de voie de passage pour le transport du venin des glandes vers les crochets.

Les Crochets : ces structures osseuses sont des dents modifiées avec des canaux, permettant l’injection de venin quand le serpent va mordre sa proie.

La vipère de la mort

Or en Australie, un serpent mortel répondant au nom de « vipère de la mort » (Acanthophis antarcticus) a une particularité unique : la présence d’un troisième crochet fonctionnel, capable d’injecter du venin neurotoxique.

Cette mutation n’avait jamais observée auparavant chez cette espèce, et pose des questions sur son impact en termes de dangerosité

Une mutation inédite et un potentiel venimeux accru

Ce croc supplémentaire, situé sur le côté gauche de la gueule du serpent et accolé à un autre crochet, fonctionne parfaitement et sécrète autant de venin que les autres. Il en résulte une morsure d’un potentiel toxique bien supérieur à la normale. « Je pensais qu’il finirait par tomber avec le temps, mais un an plus tard, il est toujours là ! », a ajouté Billy Collett, le responsable du parc.

Cette découverte pourrait redéfinir les critères de dangerosité chez cette espèce déjà redoutable.

Les vipères de la mort sont réputées pour leur rapidité d’attaque et la puissance de leur venin, capable d’entraîner une paralysie, voire la mort en l’absence de traitement. « Cet individu pourrait bien être la vipère de la mort la plus dangereuse au monde », a déclaré Billy Collett dans une interview vidéo.

En effet, ces serpents présents en Australie et une partie de l’hémisphère sud, ont une morsure redoutablement efficace. Ils possèdent en effet l’un des réflexes d’attaque les plus rapides du règne animal, capables de frapper et d’injecter du venin en moins de 0,15 seconde. Ce venin, constitué de puissantes neurotoxines, provoque une paralysie progressive pouvant entraîner la mort en l’absence de soins.

A ce stade de la découverte, il serait intéressant de savoir si la vipère porteuse de ce dispositif l’a acquis à la suite d’une mutation accidentelle non reproductible ou dans le cadre d’une mutation-sélection qui lui permettra d’en doter ses descendants

Qu’est-ce que la supraconductivité ? À l’état supraconducteur, un matériau refroidi à très basse température acquiert la capacité de conduire parfaitement un courant électrique, sans résistance, et donc sans perte d’énergie. Il est donc essentiel d’améliorer cette propriété

Voir https://www.cea.fr/comprendre/Pages/matiere-univers/essentiel-sur-supraconductivite-et-applications.aspx

Une équipe de chercheurs américains a découvert que certains matériaux ne suivent pas la théorie traditionnelle de la conductivité. Cette découverte pourrait permettre de développer des matériaux supraconducteurs fonctionnant à température ambiante. Une révolution pour le stockage et le transport de l’nergie.

Rappelons qu’en 1956 le physicien russe Lev Landau avait développé l’hypothèse dite du « Liquide de Fermi ». Celle-ci suggère que malgré leur répulsion naturelle, les électrons contenus dans les métaux se déplacent en groupes appelés « quasiparticules ». Ces quasiparticules transportent les charges électriques tout en interagissant très faiblement entre elles, ce qui permet à l’électricité de circuler facilement dans le métal.

Or d’après les chercheurs américains sus-visés, certains matériaux appelés les « métaux étranges », ne respecteraient pas ce paradigme;

Pour étudier cette anomalie, les scientifiques ont utilisé une technique connue sous le nom de « mesure du bruit de coupure ». Le bruit de coupure mesure les fluctuations aléatoires du courant électrique en étudiant la nature de porteurs de charges (dans ce cas, les électrons). « C’est comme quand un petit nombre de grosses gouttes de pluie frappent un toit. Elles ne frappent pas toutes le toit en même temps, mais leur arrivée est distribuée. Dans ce cas, le bruit de coupure est élevé« , a expliqué l’équipe.

Cependant, dans le métal étrange YbRh2Si2, l’équipe a pu constater que le bruit de coupure était presque nul. Cela indique un flux continu et sans caractéristiques, plutôt qu’un mouvement de charges individuelles.

« C’est comme si les électrons perdaient leur identité et se fondaient dans une soupe quantique » ,

Cette expérience révèle donc une absence de quasiparticules.

Dans les métaux classiques, la résistance quadruple quand la température double. Mais dans les « métaux étranges », la résistance augmente de façon linéaire à basse température, ce qui est inhabituel.

Cela suggère que les électrons dans ces matériaux ne se déplacent pas comme des particules indépendantes transportant des charges, mais qu’ils interagissent d’une manière plus complexe, se fondant dans un état collectif. Ce comportement remet en question les théories traditionnelles qui expliquent comment l’électricité circule dans les métaux.

Une avancée pour le développement de supraconducteurs

Selon les chercheurs « Comprendre le départ du comportement du liquide de Fermi pourrait révéler les mécanismes cachés des supraconducteurs à haute température (…)« ,

Les supraconducteurs sont des matériaux capables de conduire l’électricité sans résistance lorsqu’ils sont soumis à de très basses températures. L’électricité peut donc y circuler sans perte d’énergie. Ces propriétés uniques sont utiles pour de nombreuses applications notamment dans le stockage de l’énergie.

Lorsqu’ils ne sont pas dans leur état de supraconducteurs, ces matériaux se comportent comme des « métaux étranges ». En étudiant comment les matériaux se comportent lorsqu’ils ne sont pas supraconducteurs, les chercheurs pourraient mieux comprendre pourquoi certains matériaux deviennent supraconducteurs à des températures très basses. Cela pourrait conduire à des avancées permettant de rendre les supraconducteurs plus pratiques et accessibles, notamment à température ambiante.

Le quartz, représentant de 10 à 15 % (en masse) de la lithosphère est le minéral le plus commun de la croûte terrestre.

Il y a des milliards d’années, il en était à peu près de même. Or à ces époques, de violents séismes agitaient en permanence la surface de la Terre. On estime aujourd’hui que le quartz écrasé, réagissant avec de l’eau, aurait créé les conditions favorables pour le développement généralisé de bactéries photosynthétiques responsables de l’apparition de l’essentiel de l’oxygène aujourd’hui présent dans l’atmosphère terrestre.

Les bactéries photosynthétiques sont des organismes procaryotes qui utilisent la lumière comme source initiale d’énergie. On les distingue des bactéries chimiotrophes qui sont des organismes procaryotes utilisant l’énergie de l’oxydation de composés chimiques comme source initiale d’énergie chimique.

Aujourd’hui l’oxygène représente environ un cinquième de l’atmosphère terrestre. L’essentiel en est produit par des plantes et des bactéries. Ce n’était pas le cas aux origines. Il y en avait très peu dans l’atmosphère , jusqu’à ce que produise l’Evènemennnt de la Grande Oxidation, Great Oxidation Event , provoqué entre 2,4 et 2,3 milliards d’années bp. par l’explosion du nombre des bactéries qui libéraient de l’oxygène grâce à la photosynthèse.

Cependant la présence générale d’enzymes antioxydantes chez la plupart des espèces fait supposer l’existence d’un ancêtre commun qui existait avant la grande oxydation et qui fut exposé à de petites quantités d’oxygène. Il y a des milliards d’années les contacts entre le quartz écrasé et l’eau avaient créé les conditions nécessaires à la multiplication à grande échelle de bactéries photosynthétiques responsable de l’essentiel de la présence d’oxygène dans l’atmosphère terrestre.

Référence

PNAS, doi.org/j3kw

A mineral-based origin of Earth’s initial hydrogen peroxide and molecular oxygen

Hongping He and others

March 20, 2023

Significance

Molecular oxygen (O₂) is essential for respiration on today’s Earth, while toxic to emerging anaerobic microbes or prebiotic chemistry in the Archean. Early life acquired a defensive ability against reactive oxygen species (ROS) in developing Archean oxic microenvironments. Detailed knowledge of coeval abiotic ROS sources is important for understanding the evolution of early life and planetary habitability. Mineral surfaces are known to produce ROS via splitting water. We experimentally find that ROS production at mineral–water interfaces derives oxygen from minerals as well. This reaction may be initiated by mechanical forces in various geodynamic processes, which deform minerals to produce surface radicals for releasing oxygen by interaction with water. Such rocky oxidants created opportunities for life and drove its early evolution.

Abstract

Terrestrial reactive oxygen species (ROS) may have played a central role in the formation of oxic environments and evolution of early life. The abiotic origin of ROS on the Archean Earth has been heavily studied, and ROS are conventionally thought to have originated from H₂O/CO₂ dissociation. Here, we report experiments that lead to a mineral-based source of oxygen, rather than water alone. The mechanism involves ROS generation at abraded mineral–water interfaces in various geodynamic processes (e.g., water currents and earthquakes) which are active where free electrons are created via open-shell electrons and point defects, high pressure, water/ice interactions, and combinations of these processes. The experiments reported here show that quartz or silicate minerals may produce reactive oxygen-containing sites (≡SiO•, ≡SiOO•) that initially emerge in cleaving Si–O bonds in silicates and generate ROS during contact with water. Experimental isotope-labeling experiments show that the hydroxylation of the peroxy radical (≡SiOO•) is the predominant pathway for H₂O₂ generation. This heterogeneous ROS production chemistry allows the transfer of oxygen atoms between water and rocks and alters their isotopic compositions. This process may be pervasive in the natural environment, and mineral-based production of H₂O₂ and accompanying O₂ could occur on Earth and potentially on other terrestrial planets, providing initial oxidants and free oxygen, and be a component in the evolution of life and planetary habitability.

Au centre de notre galaxie, la Voie Lactée, se trouve un trou noir super-massif ceinturé par des centaines d’étoiles proches les unes des autres. Au delà encore on rencontre un disque d’étoiles et au delà encore un amas d’étoiles encore plus dense du type dit NSC ou nuclear star cluster (NSC) ou compact stellar nucleus parfois qualifié de young stellar nucleus. Il s’agit d’un amas d’étoiles de haute densité et de forte luminosité que l’on trouve au centre de masse de la plupart des galaxies. On qualifie ces étoiles du terme d’étoiles hyper-véloces .

Il s’agit d’astres qui se déplacent à des vitesses de 500 à plus de 1000 km/s dans la Voie lactée, soit suffisamment vite pour échapper à son attraction ; elles peuvent donc s’en échapper et foncer dans l’espace intergalactique.

Jusqu’à présent cependant les astronomes avaient eu peu d’occasions pour en observer de semblables car les épais nuages de poussières célestes qui les entourent, ainsi que leur faible luminosité, n’aident pas à préciser les éléments qu’elles contiennent et la façon dont elles se sont formées.

Aujourd’hui cependant l’astronome Japonais Kohei Hattori et une équipe de l’Observatoire National du Japon à Tokyo ont réussi à se donner une image plus précise d’une étoile hyper-véloce. Ils exploraient les milliards de données reçues du télescope spatial Gaia récemment mis en orbite quand ils observèrent une étoile s’éloignant du centre galactique à une vitesse estimée de 500 km/seconde.

Quand elles se déplacent à ces vitesses de telles étoiles sont qualifiées d’étoiles hypervéloces. Elles obtiennent ce résultat en orbitant autour d’un trou noir supermassif (voir l’article dont nous publions ci-dessous les références et l’abstract).

Les astronomes n’avaient pas pu jusqu’à présent identifier les éléments composant les centres de notre galaxie. En utilisant les données provenant des Télescopes Magellan au Chili https://en.wikipedia.org/wiki/Magellan_Telescopes, ils découvrirent que la composition de l’un de ces centres galactiques n’était pas différente de celles composant le NSC de notre galaxie.

Pour la suite, grâce à l’apparition de ces étoiles hypervéloces, ils devraient pouvoir analyser ces centres galactiques sans avoir à diriger directement sur eux les télescopes, ce qui est toujours très difficile à faire.

Cependant, dans une expérimentions indépendante faisant appel à l’infrarouge, des astronomes suédois de l’université de Lund identifièrent les 19 principaux éléments composant le centre de notre galaxie, notamment la fluorite, le sodium et l’aluminium qui n’avaient pas été précédemment détectés La fluorite est une espèce minérale composée de fluorure de calcium, de formule idéale CaF₂ mais comportant des traces de Y, Ce, Si, Al, Fe, Mg, Eu, Sm, O, Cl et composés organiques. https://arxiv.org/html/2502.17756v1

Référence

Astrophysics > Astrophysics of Galaxies

[Submitted on 27 Feb 2025]

Discovery of WINERED-HVS1: A metal-rich hyper-velocity star candidate ejected from the Galactic center

Kohei Hattori, Daisuke Taniguchi, Takuji Tsujimoto, Noriyuki Matsunaga, Hiroaki Sameshima, Scarlet S. Elgueta, Shogo Otsubo

We report the discovery of a metal-rich red giant star, WINERED-HVS1, which is a candidate for a hyper-velocity star (HVS). Its past trajectory suggests that this star may have been ejected by the Galactic supermassive black hole (SMBH; Sgr A*) about 14 Myr ago, with a modest ejection velocity of at least 500 km/s. Since WINERED-HVS1 is gravitationally bound to the Milky Way and is not necessarily young, it is not an unambiguous HVS candidate from a kinematic perspective, unlike the previously confirmed A-type main-sequence HVS known as S5-HVS1. Therefore, the chemical characterization of this star is essential for understanding its origin. Through a spectroscopic follow-up observation with Magellan/WINERED, we determined its metallicity [Fe/H]=−0.136+0.040−0.038, as well as the abundances for Na, Mg, Si, S, K, Ca, Ti, Cr, Ni, and Sr. The high metallicity value suggests that this star was ejected from the Galactic center and is unlikely to be a halo star with a radial orbit. The abundance pattern of this star — including the pattern of [α/Fe], [Mg/Fe], [Si/Mg], and [Ca/Mg] — is consistent with that of the nuclear star cluster surrounding the SMBH, further supporting our view. This discovery opens a new window to look through the Galactic center environment without the hindrance of dust extinction, by using the HVSs moving in the halo region where dust extinction is minimal.

Comments:	32 pages (main text 19 pages), 11 figures, 7 tables. Submitted to ApJ. Comments welcome
Subjects:	Astrophysics of Galaxies (astro-ph.GA); Solar and Stellar Astrophysics (astro-ph.SR)
Cite as:	arXiv:2502.20266 [astro-ph.GA]
	(or arXiv:2502.20266v1 [astro-ph.GA] for this version)
	https://doi.org/10.48550/arXiv.2502.20266

Ozempick est un analogue du GLP-1, qui est l’une des hormones de la satiété. C’est un médicament initialement développé comme antidiabétique et commercialisé sous la dénomination d’Ozempick ou semaglutide, Provoque-il des troubles de la vision chez ses utilisateurs ?

Cette question ne devrait intéresser que des revues médicales. Cependant, beaucoup de médecins, dans certains pays tout au moins, le prescrivent comme un analogue du GLP-1. L’un et l’autre peuvent avoir des effets positifs dans le traitement des conséquences de la maladie d’Alzheimer et des états dépressifs.

Cependant il est apparu que l’un et l’autre peuvent aussi avoir des effets négatifs dans le traitement d’un rare cas de perte de vision due à une neuropathie nommée non-arteritic anterior ischemic ou NAJON. Celle-ci apparaît quand un flux sanguin insuffisant affecte les réseaux de neurones connectant l’aire visuelle du cerveau avec l’arrière des yeux, entraînant des pertes de vision immédiates et le plus souvent irréversible, parfois limitées à un seul œil.

En 2024, des chercheurs de l’Université d’Harvard analysèrent des données provenant de 700 patients atteints d’un diabète de type 2 et évalués par un neuro-ophtalmologue. Ils constatèrent que parmi eux, ceux ayant reçu un traitement au semaglutide ou Ozempick étaient 7,6 fois plus susceptibles de développer la NAJON que les autres.

Des analyses ultérieures voulues plus fiables montrèrent les mêmes résultats. Il en fut de même chez des patients traités pour obésité. Ceux recevant du semaglutide étaient 3 fois plus enclins à développer la NAJON que les autres.

On ne comprend pas encore clairement pourquoi certains malades développent de la NAJON après usage de semaglutide.. Ceci est une préoccupation dans la mesure où il apparaît aujourd’hui que des centaines de milliers de personnes sont en situation de risque dans le monde entier, particulièrement en Afrique sub-saharienne..

Pour en savoir plus, voir

https://wikimedi.ca/wiki/Neuropathie_optique_isch%C3%A9mique_ant%C3%A9rieure_non_art%C3%A9ritique

La question de la défense européenne a pris ces derniers mois une grande actualité, compte tenu des déclarations répétées de certains responsables civils et militaires russes, selon lesquelles il devenait urgent de détruire l’Union européenne, y compris avec des moyens nucléaires tactiques. Vladimir Poutine a manifesté jusqu’ici plus de prudence, mais que fera-t-il à l’avenir ?

Depuis longtemps, c’est-à-dire depuis le Général De Gaulle, la France avait décidé de se donner une politique de défense autonome, avec les moyens militaires et industriels correspondants. Ce n’était pas le cas du reste de l’Europe, notamment de l’Allemagne. Les bases américaines en Europe du Nord devaient lui offrir une protection suffisante.

Mais aujourd’hui Donald Trump laisse entendre qu’il pourrait s’en retirer, afin de préparer de futurs conflits avec la Chine. L’Europe ne doit donc pas attendre d’éventuelles offensives russes, fussent-elle dans un premier temps limitées à la Baltique, pour préparer une politique de défense convenable.

JP Baquiast pour Europesolidaire

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Référence https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/qanda_25_790

La Commission et la haute représentante ont présenté ce jour un livre blanc pour une défense européenne — Préparation à l’horizon 2030.La Commission a également présenté, dans le cadre du plan «ReArm Europe»/Préparation à l’horizon 2030, un train de mesures ambitieux en matière de défense mettant à la disposition des États membres de l’UE des leviers financiers pour stimuler une montée en puissance des investissements dans les capacités de défense.

Tandis que le plan «ReArm Europe»/Préparation à l’horizon 2030 consolide les capacités de défense paneuropéennes grâce à de nouveaux moyens financiers, le livre blanc définit une nouvelle approche de la défense, tout en recensant les besoins d’investissement.

La présidente de la Commission, Ursula von der Leyen, a fait la déclaration suivante: «L’ère des dividendes de la paix est révolue. L’architecture de sécurité sur laquelle nous nous sommes appuyés ne va plus de soi. L’Europe est prête à monter en puissance. Nous devons investir dans la défense, renforcer nos capacités et adopter une approche proactive en matière de sécurité. Nous prenons des mesures décisives et présentons une feuille de route pour la «Préparation à l’horizon 2030», qui prévoit un accroissement des dépenses en matière de défense et des investissements importants dans les capacités de l’industrie de défense européenne. Nous devons privilégier les achats européens parce que cela implique un renforcement de la base industrielle et technologique de défense européenne. Cela permet de stimuler l’innovation et, en outre, de créer un marché des équipements de défense à l’échelle de l’UE.»

Comme expliqué par la présidente von der Leyen dans les orientations politiques, ces dernières années ont mis en lumière le sous-investissement chronique et un manque de dépenses efficaces dans les capacités militaires de l’Europe. Afin de définir la nouvelle approche et de recenser les besoins d’investissement de l’Europe, la Commission et la haute représentante ont présenté un livre blanc pour une défense européenne — Préparation à l’horizon 2030.

Le livre blanc présente des solutions permettant de combler les lacunes en matière de capacités critiques et de créer une solide base industrielle de défense. Il propose des moyens permettant aux États membres d’investir massivement dans la défense, d’acquérir des systèmes de défense et de renforcer à long terme l’état de préparation de l’industrie européenne de la défense. Ces objectifs sont essentiels à la sécurité de l’Europe.  Celle-ci doit investir dans la sécurité et la défense du continent, tout en continuant à aider l’Ukraine à se défendre contre l’agression russe. Pour permettre de relever efficacement ces défis, le livre blanc met en avant plusieurs grandes lignes d’action:

• – combler les lacunes en matière de capacités, l’accent étant mis sur les capacités critiques recensées par les États membres;
• – soutenir l’industrie européenne de la défense par un regroupement de la demande et une augmentation de la passation ècollaborative de marchés publics;
• – soutenir l’Ukraine par une assistance militaire accrue et une intégration plus poussée des industries européenne et ukrainienne de la défense;
• – approfondir le marché de la défense à l’échelle de l’UE, notamment en simplifiant la réglementation;
• – accélérer la transformation de la défense au moyen d’innovations de rupture telles que l’IA et la technologie quantique;
• – faire en sorte que l’Europe soit mieux préparée aux scénarios les plus pessimistes, en améliorant la mobilité militaire, en constituant des stocks et en renforçant les frontières extérieures, notamment la frontière terrestre avec la Russie et la Biélorussie;
• – renforcer le partenariat avec des pays du monde entier qui partagent les mêmes valeurs.

Plan «ReArm Europe»/Préparation à l’horizon 2030

Comme l’a déclaré la présidente von der Leyen, le plan «ReArm Europe»/Préparation à l’horizon 2030 permet de dépenser plus de 800 milliards d’euros, articulés autour des piliers suivants:

1. Mobiliser le recours à des financements publics pour la défense au niveau national

La Commission a invité les États membres à activer la clause dérogatoire nationale du pacte de stabilité et de croissance, qui leur offrira une marge de manœuvre budgétaire supplémentaire pour accroître leurs dépenses en matière de défense, dans le respect des règles budgétaires de l’UE.

Afin que la viabilité budgétaire soit préservée, les États membres devront limiter leurs écarts:

• à l’augmentation des seules dépenses en matière de défense, en prenant pour point de départ la catégorie statistique «défense» dans la classification des fonctions des administrations publiques (CFAP); 

• à une augmentation maximale de 1,5 % du PIB par année d’activation de la clause dérogatoire nationale;
• pour une période de quatre ans. 

2.  Un nouvel instrument spécifique intitulé «Agir pour la sécurité de l’Europe — SAFE»:

Compte tenu des circonstances exceptionnelles actuelles, la Commission lèvera jusqu’à 150 milliards d’euros sur les marchés de capitaux, en se fondant sur son approche de financement unifiée désormais bien établie, pour aider les États membres de l’UE à augmenter rapidement et sensiblement leurs investissements dans les capacités européennes de défense. Ces financements seront versés sur demande aux États membres intéressés, sur la base de leurs plans nationaux.

Les versements prendront la forme de prêts à longue échéance à prix compétitifs et à la structure attrayante que les États membres bénéficiaires devront rembourser. Ces prêts seront garantis par la marge de manœuvre du budget de l’UE. L’instrument SAFE permettra aux États membres d’amplifier immédiatement et massivement leurs investissements dans le domaine de la défense grâce à des acquisitions conjointes auprès de l’industrie européenne de la défense, en mettant l’accent sur les capacités prioritaires. Cela contribuera à assurer l’interopérabilité et la prévisibilité ainsi qu’à réduire les coûts, en vue d’une solide base industrielle de défense européenne. L’Ukraine et les pays de l’AELE/de l’EEE pourront participer aux acquisitions conjointes et se fournir auprès de leurs industries respectives.

SAFE permettra également aux pays en voie d’adhésion, aux pays candidats, aux candidats potentiels et aux pays ayant signé un partenariat de sécurité et de défense avec l’UE de participer à des acquisitions conjointes et de contribuer au regroupement de la demande. Ils pourront également négocier des accords spécifiques et mutuellement bénéfiques sur la participation de leurs industries respectives aux marchés correspondants.

3. Mobiliser le groupe BEI et mobiliser des capitaux privés en accélérant le projet d’union de l’épargne et des investissements .Le plan «ReArm Europe»/Préparation à l’horizon 2030 compte également sur le groupe Banque européenne d’investissement pour élargir le champ d’application de ses prêts à des projets en matière de défense et de sécurité, tout en sauvegardant sa capacité de financement. En plus de débloquer des financements considérables, cela aura pour effet d’envoyer un signal positif aux marchés.

Enfin, les investissements publics ne suffiront pas à eux seuls pour répondre aux besoins de l’industrie de la défense en matière d’investissement, depuis les start-ups jusqu’aux entreprises établies. Pour ce faire, la stratégie de l’Union de l’épargne et des investissements, adoptée aujourd’hui par la Commission, permettra de mobiliser plus facilement l’épargne privée vers des marchés de capitaux plus efficients et de canaliser des investissements vers des secteurs critiques de l’économie, tels que la défense, pour ceux qui désirent y investir.

Ces financements seront versés sur demande aux États membres intéressés, sur la base de leurs plans nationaux.

Les versements prendront la forme de prêts à longue échéance à prix compétitifs et à la structure attrayante que les États membres bénéficiaires devront rembourser. Ces prêts seront garantis par la marge de manœuvre du budget de l’UE. L’instrument SAFE permettra aux États membres d’amplifier immédiatement et massivement leurs investissements dans le domaine de la défense grâce à des acquisitions conjointes auprès de l’industrie européenne de la défense, en mettant l’accent sur les capacités prioritaires. Cela contribuera à assurer l’interopérabilité et la prévisibilité ainsi qu’à réduire les coûts, en vue d’une solide base industrielle de défense européenne. L’Ukraine et les pays de l’AELE/de l’EEE pourront participer aux acquisitions conjointes et se fournir auprès de leurs industries respectives.

Questions et réponses sur le plan «ReArm Europe»/«Préparation à l’horizon 2030» 

Qu’est-ce que le plan «ReArm Europe»/«Préparation à l’horizon 2030»? 

Comme l’a annoncé la présidente von der Leyen, le plan «ReArm Europe»/«Préparation à l’horizon 2030» définit des moyens juridiques et financiers concrets pour soutenir les investissements des États membres dans le domaine de la défense. Il s’agit d’un train de mesures ambitieux en matière de défense, qui fournit des leviers financiers dont peuvent immédiatement disposer les États membres de l’UE pour augmenter rapidement et significativement les investissements dans le domaine de la défense et leurs capacités de défense. 

 Quels sont les principaux objectifs du plan «ReArm Europe»/«Préparation à l’horizon 2030»?  

Les piliers du plan «ReArm Europe»/«Préparation à l’horizon 2030» sont conçus pour utiliser tous les leviers immédiatement disponibles pour mobiliser jusqu’à 800 milliards d’euros pour des investissements dans le domaine de la défense, structurés autour des axes suivants: 

• mobiliser le recours à des financements publics pour la défense au niveau national 
• nouvel instrument spécifique intitulé «Agir pour la sécurité en Europe — SAFE» pour réaliser des investissements urgents et importants dans le domaine de la défense au moyen d’acquisitions conjointes  
• mobiliser le groupe BEI et mobiliser des capitaux privés en accélérant le projet d’union de l’épargne et des investissements  

Qu’est-ce que l’initiative «Agir pour la sécurité en Europe — SAFE»? 

Le nouvel instrument financier de l’Union «Agir pour la sécurité en Europe — SAFE» vise à fournir aux États membres jusqu’à 150 milliards d’euros de prêts garantis par le budget de l’UE. Cela aidera les États membres à renforcer leurs capacités de défense au moyen d’acquisitions conjointes. 

Les acquisitions conjointes garantiront l’interopérabilité des forces armées des États membres et la prévisibilité pour l’industrie européenne de la défense, réduiront les coûts et créeront les conditions d’échelle nécessaires pour renforcer la base industrielle de défense européenne. Il s’agit d’un élément clé pour la compétitivité et la préparation de l’industrie de la défense européenne.  

Pourquoi la Commission a-t-elle décidé de recourir à des prêts?  

L’instrument proposé est mis en place pour offrir aux États membres des conditions de financement avantageuses, en tirant parti de la solidité du crédit de l’UE et de son accès au marché. Cela permettra d’apporter une réponse rapide aux besoins actuels en matière de défense. 

Le montant de 150 milliards d’euros pourrait-il être augmenté s’il le fallait?  

À l’instar de tous les autres programmes de soutien financier, le montant maximal des prêts à octroyer aux États membres de l’UE au titre du nouvel instrument sera fixé dans le règlement établissant le nouveau programme.   

Pourquoi les prêts garantis par le budget de l’UE sont-ils plus attrayants que ceux des États membres? 

Le nouvel instrument permettra des prêts à longue échéance (d’une durée maximale de 45 ans avec un délai de grâce de 10 ans pour les remboursements de principal) à prix compétitifs et à la structure attrayante. Ils seront financés par des emprunts de l’UE, ce qui en fera souvent une source de financement des investissements publics plus efficace au regard des coûts que les emprunts nationaux.  

Les prêts bénéficieront de conditions de financement avantageuses, en raison de la notation de crédit élevée dont jouit l’UE, de la liquidité élevée des obligations de l’UE et de la forte demande du marché pour les émissions de l’UE. 

De quelle manière les États membres demanderont-ils des prêts et auront-ils accès aux fonds?  

L’allocation de l’enveloppe de 150 milliards d’euros aux États membres sera fondée sur la demande. Il n’y aura pas de clés de répartition. Les États membres souhaitant recevoir des prêts devront soumettre à la Commission un plan d’investissement pour l’industrie européenne de la défense. Le plan devra inclure une description des activités, des dépenses et des mesures pour lesquelles l’État membre demande un prêt, ainsi que des produits de défense qu’il entend acquérir et, le cas échéant, la description de la participation prévue de l’Ukraine aux activités prévues. 

 La Commission évaluera les plans, qui incluront le montant du prêt et du préfinancement. Le préfinancement garantira que l’aide sera versée dès 2025, couvrant les besoins les plus urgents, et représentera jusqu’à 15 % du prêt. 

De manière générale, les États membres mettront en œuvre les plans au moyen d’acquisitions conjointes qui incluront au moins deux États membres (ou au moins un État membre et l’Ukraine, ou un État membre et un pays de l’AELE/EEE) et concerneront des produits et des prestataires de services établis sur le territoire de l’Union, de l’Ukraine et des pays de l’AELE/EEE. À titre de dérogation transitoire, les États membres peuvent recourir au prêt pour la passation au niveau national de marchés publics pour des capacités prioritaires pour autant qu’ils soient ouverts à d’autres pays et que toutes les mesures nécessaires soient prises pour étendre le bénéfice de ces marchés à d’autres pays. 

Les États membres devront rendre compte tous les six mois de l’état d’avancement de la mise en œuvre, ce qui sera également le moment où ils pourront introduire des demandes de paiement. L’approbation des décaissements est possible jusqu’au 31 décembre 2030.  

Comment le prêt est-il garanti? 

Les obligations de l’UE émises pour financer les prêts seront garanties par la marge de manœuvre du budget de l’UE sous le plafond des ressources propres de 1,4 % du RNB de l’UE. 

La marge de manœuvre est la différence entre le plafond des ressources propres de 1,4 % du RNB de l’UE (c’est-à-dire le montant maximal de ressources que la Commission peut demander aux États membres au cours d’une année donnée) et les recettes nécessaires au financement du budget annuel de l’UE. 

Dans quels délais la Commission peut-elle lever les fonds nécessaires?  

La Commission lèvera ces fonds dans le cadre de son approche unifiée en matière de financement, par l’émission sous une appellation unique d’«obligations de l’UE» et de «titres de créance à court terme de l’UE», et en allouant le produit à des programmes d’action financés par les émissions.  L’approche unifiée en matière de financement donne à la Commission la souplesse nécessaire pour utiliser des financements à court et à long terme sur l’ensemble de la courbe de rendement pour lever les fonds au bon moment. Grâce à ces émissions souveraines, la Commission est en mesure de planifier, d’exécuter et d’assurer la communication à propos de toutes les émissions de manière souple et cohérente.  

Les décaissements au titre du programme dépendront des besoins des États membres, la date du 31 décembre 2030 constituant la date limite d’approbation des derniers décaissements de prêts. Les montants demandés seront donc intégrés sans heurts dans la planification des financements de l’UE, parallèlement aux besoins existants (par exemple, le financement de NextGenerationEU et le soutien à l’Ukraine), ce qui permettra à la Commission de répondre aux besoins de décaissement au fur et à mesure de leur apparition.   

Quels sont les domaines soutenus par les prêts? 

Les prêts peuvent soutenir l’acquisition conjointe de produits de défense, dont des capacités de fabrication et de préparation des infrastructures. L’accent sera mis sur sept domaines d’investissement, conformément aux priorités les plus urgentes en matière de capacités recensées au niveau de l’UE (et en cohérence avec le processus de planification de la défense de l’OTAN): 

• la défense aérienne et antimissile; 
• les systèmes d’artillerie; 
• les missiles et les munitions; 
• les drones et les systèmes antidrone; 
• les capacités de soutien stratégique et la protection des infrastructures critiques, y compris en lien avec le domaine spatial; 
• la mobilité militaire; 
• le cyber, l’intelligence artificielle et la guerre électronique. 

Comment fonctionnera ce système d’acquisitions conjointes?  

Les prêts permettront la synchronisation budgétaire nécessaire pour passer des commandes conjointes, au moyen d’acquisitions conjointes avec au moins deux pays partenaires. Les États membres sont libres de décider de leur stratégie d’acquisition, qui peut passer par le recours à des agents chargés de la passation de marchés pour leurs projets d’acquisitions.  

L’instrument permettra de renforcer la base industrielle et technologique de défense européenne en garantissant que les commandes soient passées auprès d’entreprises établies et ayant leur siège dans l’Union (et dans certains pays partenaires). En outre, certaines conditions de sécurité spécifiques à la défense doivent être remplies.  

À titre de dérogation transitoire, les États membres peuvent recourir au prêt pour la passation au niveau national de marchés publics pour des capacités prioritaires pour autant qu’ils soient ouverts à d’autres pays et que toutes les mesures nécessaires soient prises pour étendre le bénéfice de ces marchés à d’autres pays. 

Les pays tiers sont-ils autorisés à participer?  

Les pays de l’EEE/AELE et l’Ukraine peuvent participer aux acquisitions conjointes, mais ils ne pourront pas bénéficier des prêts. En outre, les acquisitions conjointes peuvent inclure: les pays en voie d’adhésion, les pays candidats, les candidats potentiels et d’autres pays tiers avec lesquels l’Union est entrée dans un partenariat de sécurité et de défense. 

Existera-t-il une clause «Acheter européen» pour les dépenses? Les États membres pourront-ils utiliser les prêts pour acheter des produits qui ne sont pas fabriqués en Europe? 

Les États membres devront acheter des produits admissibles auprès d’entités établies dans l’UE, l’EEE/AELE et l’Ukraine et y ayant leur siège. 

Pour les consommables de guerre (produits non complexes), les États membres devront veiller à ce que les composants représentant 65 % des coûts du produit final proviennent des pays de l’Union/de l’AELE/EEE/de l’Ukraine. 

Pour les systèmes complexes, la même règle s’appliquera, combinée à la nécessité pour les États membres de veiller à ce que les contractants contrôlent pleinement la conception des équipements de défense. L’objectif est de ne pas créer de nouvelles dépendances pour des systèmes complexes. 

Quel est l’effet du nouvel instrument sur le plan de financement de la Commission pour le reste du premier semestre 2025? Qu’en sera-t-il pour les prochains semestres de financement? 

La planification des financements de la Commission pour le premier semestre de 2025 (90 milliards d’euros de financement à long terme) ne change pas. Au-delà de ce premier semestre 2025, les montants destinés au nouveau programme seront intégrés dans la planification des financements de la Commission pour tous les programmes de l’UE.   

La Commission pourra répondre aux besoins de décaissement pour soutenir le nouveau programme avec la flexibilité offerte par son approche unifiée en matière de financement. Cela limitera les modifications apportées au calendrier envisagé pour l’émission d’obligations en 2025 et en 2026.  

La Commission va-t-elle émettre des obligations «Défense»?   

Non, la Commission n’émettra pas d’obligations portant spécifiquement le label «Défense». Le financement du nouveau programme sera assuré dans le cadre de l’approche de financement unifiée de la Commission, faisant appel à des émissions conventionnelles d’obligations et de titres de créance de l’UE pour soutenir une série de programmes de la manière convenue par les États membres. 

Quelle est la base juridique du nouvel instrument financier de l’UE? 

Ce nouvel instrument de l’UE sera établi en vertu de l’article 122 du TFUE, accordant aux États membres des prêts garantis par le budget de l’UE. 

• De nombreuses crises vécues au cours du mandat 2019-2024 ont également nécessité des réponses exceptionnelles au titre de l’article 122 du TFUE. Cela a permis à l’Union de réagir rapidement aux problèmes que nous avons rencontrés, comme pour l’achat conjoint de vaccins contre la COVID-19 et de gaz ou pour la composante «prêts» de l’instrument SURE, entre autres. 
  
• Ces prêts sont-ils contraires à l’article 41 du traité UE, qui exclut que les «dépenses afférentes à des opérations ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense» soient à la charge du budget de l’Union? 

Le nouvel instrument permettra aux États membres de bénéficier de prêts afin de renforcer l’industrie européenne de la défense. Les prêts ne serviront pas à la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et ne constitueront pas des dépenses découlant d’opérations PESC afférentes à des opérations ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense au sens de l’article 41, paragraphe 2, du traité UE. Les prêts sont accordés sur la base de l’article 122 du TFUE, en tant qu’assistance financière aux États membres qui connaissent une menace de graves difficultés, en raison d’événements exceptionnels liés à la situation géopolitique. 

Il n’y a aucune contradiction entre l’émission d’obligations conventionnelles de l’UE pour financer les dépenses des États membres (y compris les dépenses de défense) et l’émission d’obligations vertes NextGenerationEU spécifiques. Les émetteurs souverains financent divers besoins de dépenses — y compris pour la transition climatique et la défense — par l’intermédiaire de leurs programmes de financement sur les marchés des capitaux.  

Ce qui importe le plus pour les investisseurs, c’est d’avoir la garantie que le produit des obligations vertes NextGenerationEU est exclusivement utilisé à des fins convenues liées à la transition climatique. La Commission peut le faire parce qu’il existe un ensemble sous-jacent de dépenses vertes liées à ces obligations vertes, ce qui lui permet de faire correspondre l’émission d’obligations vertes NextGenerationEU avec des dépenses liquidées liées à la transition climatique. 

Les émissions d’obligations vertes NextGenerationEU continueront conformément aux dépenses vertes déclarées par les États membres dans le cadre du programme NextGenerationEU bien établi. Il s’agira toujours d’inclure les investisseurs recevant une allocation annuelle et d’établir des rapports d’impact sur l’utilisation du produit des obligations vertes NextGenerationEU utilisé pour financer les dépenses liées à la transition climatique dans le cadre des plans nationaux de relance des États membres.  

Clause dérogatoire nationale – Qu’est-ce que la clause dérogatoire nationale et quelle est la base juridique de sa création? 

La clause dérogatoire nationale permet à un État membre de s’écarter de sa trajectoire des dépenses nettes fixée par le Conseil dans le cadre de son plan budgétaire et structurel à moyen terme, en cas de circonstances exceptionnelles échappant au contrôle des autorités de l’État membre et ayant une incidence majeure sur ses finances publiques. Un tel écart ne doit pas mettre en péril la viabilité budgétaire à moyen terme. 

La base juridique pour l’activation de la clause dérogatoire nationale est l’article 26 du règlement relatif au volet préventif, qui fait partie du nouveau cadre de gouvernance économique.  

En quoi la clause dérogatoire nationale diffère-t-elle de la clause dérogatoire générale? 

La clause dérogatoire nationale diffère de la clause dérogatoire générale pour deux raisons principales.  

1. Premièrement, la clause dérogatoire générale est liée à l’existence d’une grave récession économique dans la zone euro ou dans l’ensemble de l’Union, tandis que la clause dérogatoire nationale vise à faire face à des circonstances exceptionnelles au niveau des États membres.  
2. Deuxièmement, la clause dérogatoire générale s’applique à l’ensemble de l’Union, tandis que la clause dérogatoire nationale s’applique aux différents États membres sur la base de leur demande.  

En l’espèce, et compte tenu de l’ampleur du défi pour la sécurité européenne, la Commission invite les États membres à coordonner, dans la mesure du possible, leurs demandes de déclenchement de la clause dérogatoire nationale.  

Quelles sont les conditions d’activation de la clause dérogatoire nationale? 

D’une manière générale, pour l’activation de la clause dérogatoire nationale, trois conditions doivent être remplies:  

1. il existe des circonstances exceptionnelles échappant au contrôle de l’État membre; 
2. ces circonstances exceptionnelles ont une incidence majeure sur les finances publiques de l’État membre concerné; 
3. l’écart au titre de la clause dérogatoire nationale ne met pas en péril la viabilité budgétaire à moyen terme. 

La Commission doit évaluer si les trois conditions d’activation de la clause dérogatoire nationale sont remplies pour chaque État membre qui demande son activation. 

Quelle est la procédure d’activation de la clause dérogatoire nationale? 

La procédure débute lorsqu’un État membre demande l’activation de la clause dérogatoire nationale. À ce moment, la Commission évalue si les trois conditions susmentionnées pour l’activation de la clause dérogatoire nationale sont remplies. Sur la base de cette analyse, la Commission recommande au Conseil d’activer de la clause dérogatoire nationale. 

Le Conseil peut alors, dans un délai de quatre semaines à compter de la recommandation de la Commission, adopter une recommandation portant activation de la clause dérogatoire nationale. 

Cette décision est prise à la majorité qualifiée. 

Le Conseil devra également fixer une date limite pour l’activation de la clause dérogatoire nationale. À l’issue de cette période, le Conseil peut décider de prolonger la période d’application de la clause dérogatoire nationale à la demande de l’État membre concerné, pour autant que les circonstances exceptionnelles persistent. Une prolongation aura pour effet de couvrir une période supplémentaire pouvant aller jusqu’à un an, et pourra être accordée plus d’une fois. 

Quand les États membres peuvent-ils activer la clause dérogatoire nationale? 

Dès qu’un État membre demandera l’activation de la clause dérogatoire nationale, ce qu’il est libre de faire à tout moment, la Commission pourra procéder rapidement à l’évaluation décrite plus haut et adresser une recommandation au Conseil.  

Le Conseil se prononcera, dans un délai de quatre semaines à compter de la recommandation de la Commission, sur l’adoption d’une recommandation portant activation de la clause dérogatoire nationale.  

Que veut dire la Commission lorsqu’elle propose d’activer la clause dérogatoire nationale «de manière coordonnée»? 

L’activation de la clause dérogatoire nationale ne peut être déclenchée qu’à la demande d’un État membre. En l’espèce, et compte tenu de l’ampleur des défis auxquels est confrontée l’UE dans son ensemble, la Commission envoie d’emblée un signal aux États membres pour les inviter à activer la clause dérogatoire nationale de manière temporaire, contrôlée, ciblée et coordonnée. 

Compte tenu des défis auxquels l’Europe est confrontée en matière de sécurité, la Commission invite les États membres à recourir à cette possibilité pour augmenter leurs dépenses de défense, renforcer considérablement les capacités de défense de l’UE et accroître les investissements dans l’industrie de la défense, ce qui peut également avoir pour effet de renforcer la compétitivité de l’Europe et stimuler la création d’emplois. 

Une fois les demandes reçues, la Commission évaluera formellement si les trois conditions d’activation de la clause dérogatoire nationale sont remplies pour chaque État membre.  

Comment parvenir à la marge de manœuvre budgétaire de 650 milliards d’euros annoncée par la présidente grâce à l’activation de la clause dérogatoire nationale? 

La marge de manœuvre budgétaire de 650 milliards d’euros est une estimation. L’hypothèse de départ est que tous les États membres de l’UE augmentent progressivement et régulièrement leurs dépenses de défense, pour atteindre le maximum de 1,5 % du PIB d’ici la fin de la période de quatre ans d’activation de la clause dérogatoire nationale. 

Si les États membres augmentent plus rapidement leurs dépenses de défense, le montant total pourrait dépasser les 650 milliards d’euros. Cela peut notamment être le cas pour les États membres ayant recours aux prêts SAFE, en raison de leurs conditions de financement attrayantes. 

Quel est le calendrier pour l’application de la clause dérogatoire nationale? 

La flexibilité prévue au titre de la clause dérogatoire nationale pour les dépenses de défense sera autorisée pour quatre ans à compter de 2025. Les augmentations des dépenses de défense seront calculées par rapport au niveau des dépenses de défense en 2021. 

Les États membres devront se préparer à maintenir un niveau de dépenses structurellement plus élevé à l’issue de cette période de quatre ans, en rééchelonnant progressivement les priorités dans leurs budgets nationaux, afin de préserver la viabilité budgétaire.   

L’augmentation des dépenses de défense dans le cadre de la clause dérogatoire nationale met-elle en péril la soutenabilité de la dette? 

Le plafond de 1,5 % du PIB fixé pour la flexibilité offerte par l’activation de la clause dérogatoire nationale vise à garantir la viabilité budgétaire. Il s’agit de l’une des conditions d’activation de la clause dérogatoire nationale et ce sera un des éléments de l’évaluation réalisée par la Commission des demandes des États membres. L’évaluation sera effectuée pour chaque État membre.  La Commission suivra de près la mise en œuvre de la clause dérogatoire nationale afin de garantir que la viabilité budgétaire à moyen terme est préservée.  

Quelles sont les dépenses considérées comme des dépenses de défense dans le cadre de la clause dérogatoire nationale?  

La flexibilité au titre de la clause dérogatoire nationale couvrira l’augmentation des dépenses totales de défense, en ce compris les dépenses d’investissement et les dépenses courantes. Cela s’appuiera sur l’ensemble de la catégorie statistique de la «Défense» dans la classification des fonctions des pouvoirs publics (CFAP), tout en tenant compte de la définition de l’OTAN.  

La catégorie «Défense» de la CFAP comprend l’achat d’équipements et d’infrastructures militaires, les biens et services à double usage lorsqu’ils sont utilisés par les forces armées, les dépenses relatives au personnel militaire et à sa formation, ainsi que l’aide militaire à l’Ukraine. 

Les dépenses financées par des prêts provenant du nouvel instrument SAFE bénéficieront automatiquement de cette flexibilité.  

Les données de la CFAP sont fondées sur les principes des comptes nationaux et sont donc cohérentes par rapport aux autres données statistiques utilisées dans le cadre de la surveillance économique et budgétaire (notamment le déficit et les dépenses publics).  

Ces données sont recueillies par Eurostat. Les États membres devront également inclure dans leurs rapports à Eurostat les dépenses effectuées au titre de l’instrument SAFE. Eurostat continuera de coopérer avec les autorités statistiques nationales afin de garantir la disponibilité des données nécessaires. 

Les prêts émis au titre de l’instrument SAFE bénéficieront-ils de la clause dérogatoire nationale? Comment vont-ils peser sur les niveaux de la dette publique? 

Les dépenses financées par des prêts provenant du nouvel instrument SAFE bénéficieront automatiquement de cette flexibilité.  

Ces prêts augmenteront le niveau de la dette publique, mais ils permettront généralement de réaliser des économies sur les intérêts en raison de la notation de crédit très favorable dont jouit l’Union par rapport à des situations dans lesquelles les États membres devraient assurer un financement individuel sur les marchés.  

Cet adolescent néerlandais se souviendra toute sa vie de son opération du genou. En se réveillant de son anesthésie générale, le patient de 17 ans ne parlait plus sa langue maternelle… Il ne la comprenait pas, ne la parlait pas, et n’était capable de s’exprimer qu’en anglais –teinté toutefois d’un fort accent néerlandais. Simple délire épisodique ou véritable trouble du langage? Quoi qu’il en soit, son cas est inédit.

Le rapport médical du lycéen a été publié en janvier 2022 dans le Journal of Medical Case Reports. Il raconte que l’adolescent a été hospitalisé pour une opération du genou suite à une blessure subie lors d’un match de football. Après s’être réveillé de son anesthésie, il avait adopté un comportement étrange. En plus de ne plus parler sa langue natale, le jeune Néerlandais a affirmé à plusieurs reprises être persuadé de se trouver aux États-Unis. Pire encore, il ne reconnaissait plus ses parents.

En premier lieu, la réaction du patient à son réveil n’a pas inquiété le corps médical outre mesure. Sa situation relevait sans doute d’un délire d’émergence, un état de grande confusion qui peut succéder à une anesthésie générale. Après plusieurs heures sans évolution, et le néerlandais ne revenant pas naturellement au patient, une consultation psychiatrique a été demandée.

L’examen de l’adolescent a eu lieu dix-huit heures après son opération. Les docteurs décrivent son attitude dans le rapport médical, affirmant qu’il était détendu, attentif et ouvert à la communication. Détendu certes, mais en anglais.

Lost in another language: a case report

• Husam K. Z. Salamah,
• Eva Mortier,
• Renske Wassenberg &
• Jacqueline J. M. H. Strik 

Journal of Medical Case Reports volume 16, Article number: 25 (2022)

Abstract

Background

In foreign language syndrome, patients switch from their native language and fixate for a period of time on a second language. There have been few reported cases. The language switch typically occurs postoperatively and spontaneously resolves after a short period of time. The primary cause of this switching remains unclear. There is speculation about the involvement of anesthesia, but its specific influence remains unclear.

Case presentation

A 17-year-old Dutch Caucasian male lost the ability to understand and speak Dutch for 24 hours after an orthopedic surgery, combined with a brief confused state including disorientation of place and the inability to recognize his parents. During the period, he communicated in English, which he had learned during school classes but had never spoken outside of school. Further follow-up, including neuropsychological examination, revealed no indication of cognitive impairment.

Conclusions

The exact pathophysiology of foreign language syndrome remains unclear, most specifically whether it is a syndrome of its own or a phenotype of emergence delirium. There is still much to be learned, and further research is needed.

Le stockage à grande profondeur du gaz carbonique (CO2), le principal gaz à effet de serre, pourrait permettre non seulement de combattre le réchauffement planétaire, mais aussi de prolonger l’exploitation du pétrole de la mer du Nord.

La séquestration géologique du CO₂ est une des solutions pour réduire les émissions de CO₂ industriel. Le principe consiste à capter le CO₂ à son point d’émission (centrale électrique, cimenteries, aciérie …), de le concentrer et le transporter vers un site géologique adéquat pour son stockage.

Pour cela, des technologies pour capturer et stocker le CO₂ sont déjà disponibles. La séquestration géologique est a priori adaptée aux sources importantes de CO₂ qui représentent environ un tiers des émissions en France. Ce mode de séquestration est complémentaire de la séquestration biologique qui est adaptée aux sources d’émissions diffuses (transports, habitat…).

Les réalisations industrielles de séquestration de CO₂ sont à l’heure actuelle très peu nombreuses, quelques projets apparaissant aujourd’hui en liaison avec la production d’hydrocarbures.

C’est le cas de celui du gouvernement néerlandais, qui a retenu à cet effet un projet de Gaz de France (Projet ORC : Offshore Re Injection of CO₂), présenté récemment à l’occasion du démarrage en avril de sa phase pilote.

Le projet de Gaz de France s’inscrit dans une démarche d’étude effectuée par le gouvernement des Pays Bas sur la problématique du CO₂ dans le pays et baptisée CRUST (CO₂ Re-use through Underground STorage).

L’idée est de faire un inventaire des sites de séquestration possibles, d’étudier les aspects légaux et environnementaux et les possibilités de réutilisation du CO₂. Un budget de 13,6 millions d’€ a été alloué par le gouvernement néerlandais pour le démarrage du projet en 2001.

Le projet vise à utiliser une plate-forme de Gaz de France Production Nederland (Proned) pour séquestrer du gaz carbonique par 3500 à 4000 m de profondeur. Le gisement K12B contenait à l’origine 14 milliards de m3 de gaz naturel avec uneteneur en CO₂ de l’ordre de 13 %.

Exploité depuis 1987 le gisement de gaz est presque épuisé aujourd’hui. Le gaz produit est traité sur la plate-forme de production et le CO₂ extrait du gaz naturel est rejeté dans l’atmosphère.